Avis de décès de

M. CAPS Andre Clement

Né le 10/11/1915 - Décédé le 06/10/1988
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Sexe : Homme
Nom : CAPS
Prénom(s) : Andre Clement
Date de naissance : 10/11/1915
Lieu de naissance : Nancy - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54395
Date de décès : 06/10/1988 (72 ans)
Lieu de décès : Vézelise - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54563
Acte de décès : Numéro 40 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CAPS Andre Clement, vous devez contacter la mairie de Vézelise. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CAPS Andre Clement qui semble être décédé dans votre commune le 06/10/1988. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CAPS Andre Clement. - Né le 10/11/1915 à Nancy - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Décédé le 06/10/1988 à Vézelise - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Acte de décès numéro 40. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7245468-caps-andre-clement. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CAPS Andre Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CAPS Andre Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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