Avis de décès de

M. BAIL Clement

Né le 30/05/1898 - Décédé le 24/12/1973
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Sexe : Homme
Nom : BAIL
Prénom(s) : Clement
Date de naissance : 30/05/1898
Lieu de naissance : Le Cateau-Cambresis - 59 - Nord Code Insee 59136
Date de décès : 24/12/1973 (75 ans)
Lieu de décès : Bruille-lez-Marchiennes - 59 - Nord Code Insee 59113
Acte de décès : Numéro 27 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAIL Clement, vous devez contacter la mairie de Bruille-lez-Marchiennes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAIL Clement qui semble être décédé dans votre commune le 24/12/1973. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAIL Clement. - Né le 30/05/1898 à Le Cateau-Cambresis - 59 - Nord. - Décédé le 24/12/1973 à Bruille-lez-Marchiennes - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 27. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/725608-bail-clement. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAIL Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAIL Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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