Avis de décès de

M. MOTTION Martial

Né le 10/05/1961 - Décédé le 31/08/1988
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Sexe : Homme
Nom : MOTTION
Prénom(s) : Martial
Date de naissance : 10/05/1961
Lieu de naissance : Belleville - 69 - Rhône Code Insee 69019
Date de décès : 31/08/1988 (27 ans)
Lieu de décès : Saint-Jean-d'Ardières - 69 - Rhône Code Insee 69211
Acte de décès : Numéro 24 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOTTION Martial, vous devez contacter la mairie de Saint-Jean-d'Ardières. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOTTION Martial qui semble être décédé dans votre commune le 31/08/1988. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOTTION Martial. - Né le 10/05/1961 à Belleville - 69 - Rhône. - Décédé le 31/08/1988 à Saint-Jean-d'Ardières - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 24. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7345981-mottion-martial. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOTTION Martial ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOTTION Martial, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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