Avis de décès de

M. CAPUT Marcel Henri

Né le 23/05/1911 - Décédé le 22/11/1988
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Sexe : Homme
Nom : CAPUT
Prénom(s) : Marcel Henri
Date de naissance : 23/05/1911
Lieu de naissance : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Date de décès : 22/11/1988 (77 ans)
Lieu de décès : Échenoz-la-Méline - 70 - Haute-Saône Code Insee 70207
Acte de décès : Numéro 30 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CAPUT Marcel Henri, vous devez contacter la mairie de Échenoz-la-Méline. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CAPUT Marcel Henri qui semble être décédé dans votre commune le 22/11/1988. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CAPUT Marcel Henri. - Né le 23/05/1911 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 22/11/1988 à Échenoz-la-Méline - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 30. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7356626-caput-marcel-henri. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CAPUT Marcel Henri ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CAPUT Marcel Henri, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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