Avis de décès de

M. MASSAT Alain Patrick

Né le 04/03/1965 - Décédé le 02/02/1988
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MASSAT
Prénom(s) : Alain Patrick
Date de naissance : 04/03/1965
Lieu de naissance : Paris 20 - 75 - Paris Code Insee 75120
Date de décès : 02/02/1988 (22 ans)
Lieu de décès : Saint-Lys - 31 - Haute-Garonne Code Insee 31499
Acte de décès : Numéro 9 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MASSAT Alain Patrick, vous devez contacter la mairie de Saint-Lys. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MASSAT Alain Patrick qui semble être décédé dans votre commune le 02/02/1988. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MASSAT Alain Patrick. - Né le 04/03/1965 à Paris 20 - 75 - Paris. - Décédé le 02/02/1988 à Saint-Lys - 31 - Haute-Garonne. - Acte de décès numéro 9. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7410472-massat-alain-patrick. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MASSAT Alain Patrick ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MASSAT Alain Patrick, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts