Avis de décès de

M. FOSSE Bernard Eugene

Né le 06/10/1923 - Décédé le 18/08/1988
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : FOSSE
Prénom(s) : Bernard Eugene
Date de naissance : 06/10/1923
Lieu de naissance : Bierville - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76094
Date de décès : 18/08/1988 (64 ans)
Lieu de décès : Rouen - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76540
Acte de décès : Numéro 1546 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. FOSSE Bernard Eugene, vous devez contacter la mairie de Rouen. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. FOSSE Bernard Eugene qui semble être décédé dans votre commune le 18/08/1988. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. FOSSE Bernard Eugene. - Né le 06/10/1923 à Bierville - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 18/08/1988 à Rouen - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 1546. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7415159-fosse-bernard-eugene. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. FOSSE Bernard Eugene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. FOSSE Bernard Eugene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts