Avis de décès de

M. DOUSSEAUD Clovis Auguste Noe

Né le 17/07/1903 - Décédé le 24/04/1988
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Sexe : Homme
Nom : DOUSSEAUD
Prénom(s) : Clovis Auguste Noe
Date de naissance : 17/07/1903
Lieu de naissance : Pierrefitte - 79 - Deux-Sèvres Code Insee 79209
Date de décès : 24/04/1988 (84 ans)
Lieu de décès : Bressuire - 79 - Deux-Sèvres Code Insee 79049
Acte de décès : Numéro 91 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOUSSEAUD Clovis Auguste Noe, vous devez contacter la mairie de Bressuire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOUSSEAUD Clovis Auguste Noe qui semble être décédé dans votre commune le 24/04/1988. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOUSSEAUD Clovis Auguste Noe. - Né le 17/07/1903 à Pierrefitte - 79 - Deux-Sèvres. - Décédé le 24/04/1988 à Bressuire - 79 - Deux-Sèvres. - Acte de décès numéro 91. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7441922-dousseaud-clovis-auguste-noe. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOUSSEAUD Clovis Auguste Noe ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOUSSEAUD Clovis Auguste Noe, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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