Avis de décès de

M. PELLETIER Clement Marie Eugene

Né le 28/08/1892 - Décédé le 12/11/1989
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Sexe : Homme
Nom : PELLETIER
Prénom(s) : Clement Marie Eugene
Date de naissance : 28/08/1892
Lieu de naissance : Montracol - 01 - Ain Code Insee 01264
Date de décès : 12/11/1989 (97 ans)
Lieu de décès : Lyon 5e Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69385
Acte de décès : Numéro 591 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PELLETIER Clement Marie Eugene, vous devez contacter la mairie de Lyon 5e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PELLETIER Clement Marie Eugene qui semble être décédé dans votre commune le 12/11/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PELLETIER Clement Marie Eugene. - Né le 28/08/1892 à Montracol - 01 - Ain. - Décédé le 12/11/1989 à Lyon 5e Arrondissement - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 591. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7486191-pelletier-clement-marie-eugene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PELLETIER Clement Marie Eugene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PELLETIER Clement Marie Eugene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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