Avis de décès de

M. BROY Pierre Arthur

Né le 16/03/1901 - Décédé le 17/02/1989
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Sexe : Homme
Nom : BROY
Prénom(s) : Pierre Arthur
Date de naissance : 16/03/1901
Lieu de naissance : Wagnon - 08 - Ardennes Code Insee 08496
Date de décès : 17/02/1989 (87 ans)
Lieu de décès : Rethel - 08 - Ardennes Code Insee 08362
Acte de décès : Numéro 30 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROY Pierre Arthur, vous devez contacter la mairie de Rethel. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROY Pierre Arthur qui semble être décédé dans votre commune le 17/02/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROY Pierre Arthur. - Né le 16/03/1901 à Wagnon - 08 - Ardennes. - Décédé le 17/02/1989 à Rethel - 08 - Ardennes. - Acte de décès numéro 30. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7510965-broy-pierre-arthur. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROY Pierre Arthur ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROY Pierre Arthur, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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