Avis de décès de

M. BOSC Andre Honore

Né le 21/08/1921 - Décédé le 14/06/1989
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Sexe : Homme
Nom : BOSC
Prénom(s) : Andre Honore
Date de naissance : 21/08/1921
Lieu de naissance : Fouillade - 12 - Aveyron Code Insee 12105
Date de décès : 14/06/1989 (67 ans)
Lieu de décès : La Fouillade - 12 - Aveyron Code Insee 12105
Acte de décès : Numéro 9 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSC Andre Honore, vous devez contacter la mairie de La Fouillade. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSC Andre Honore qui semble être décédé dans votre commune le 14/06/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSC Andre Honore. - Né le 21/08/1921 à Fouillade - 12 - Aveyron. - Décédé le 14/06/1989 à La Fouillade - 12 - Aveyron. - Acte de décès numéro 9. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7520250-bosc-andre-honore. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSC Andre Honore ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSC Andre Honore, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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