Avis de décès de

M. ROUILLE Michel

Né le 16/08/1946 - Décédé le 17/09/1989
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Sexe : Homme
Nom : ROUILLE
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 16/08/1946
Lieu de naissance : Plemy - 22 - Côtes-d'Armor Code Insee 22184
Date de décès : 17/09/1989 (43 ans)
Lieu de décès : Plœuc-L'Hermitage - 22 - Côtes-d'Armor Code Insee 22203
Acte de décès : Numéro 48 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROUILLE Michel, vous devez contacter la mairie de Plœuc-L'Hermitage. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROUILLE Michel qui semble être décédé dans votre commune le 17/09/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROUILLE Michel. - Né le 16/08/1946 à Plemy - 22 - Côtes-d'Armor. - Décédé le 17/09/1989 à Plœuc-L'Hermitage - 22 - Côtes-d'Armor. - Acte de décès numéro 48. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7564841-rouille-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROUILLE Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROUILLE Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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