Avis de décès de

M. BANCAL Maurice

Né le 03/02/1913 - Décédé le 29/03/1989
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BANCAL
Prénom(s) : Maurice
Date de naissance : 03/02/1913
Lieu de naissance : Durfort-Et-Saint-Martin-De-Sos - 30 - Gard Code Insee 30106
Date de décès : 29/03/1989 (76 ans)
Lieu de décès : Arles - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13004
Acte de décès : Numéro 178 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BANCAL Maurice, vous devez contacter la mairie de Arles. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BANCAL Maurice qui semble être décédé dans votre commune le 29/03/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BANCAL Maurice. - Né le 03/02/1913 à Durfort-Et-Saint-Martin-De-Sos - 30 - Gard. - Décédé le 29/03/1989 à Arles - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 178. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7601851-bancal-maurice. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BANCAL Maurice ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BANCAL Maurice, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts