Avis de décès de

M. DUSSOL Leonce

Né le 06/01/1923 - Décédé le 13/05/1989
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Sexe : Homme
Nom : DUSSOL
Prénom(s) : Leonce
Date de naissance : 06/01/1923
Lieu de naissance : Petit-Palais-Et-Cornemps - 33 - Gironde Code Insee 33320
Date de décès : 13/05/1989 (66 ans)
Lieu de décès : Mulhouse - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68224
Acte de décès : Numéro 761 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUSSOL Leonce, vous devez contacter la mairie de Mulhouse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUSSOL Leonce qui semble être décédé dans votre commune le 13/05/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUSSOL Leonce. - Né le 06/01/1923 à Petit-Palais-Et-Cornemps - 33 - Gironde. - Décédé le 13/05/1989 à Mulhouse - 68 - Haut-Rhin. - Acte de décès numéro 761. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7617064-dussol-leonce. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUSSOL Leonce ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUSSOL Leonce, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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