Avis de décès de

M. BROSSE Rene Daniel Jean

Né le 24/06/1911 - Décédé le 15/12/1989
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Sexe : Homme
Nom : BROSSE
Prénom(s) : Rene Daniel Jean
Date de naissance : 24/06/1911
Lieu de naissance : Outarville - 45 - Loiret Code Insee 45240
Date de décès : 15/12/1989 (78 ans)
Lieu de décès : Pithiviers - 45 - Loiret Code Insee 45252
Acte de décès : Numéro 233 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSE Rene Daniel Jean, vous devez contacter la mairie de Pithiviers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSE Rene Daniel Jean qui semble être décédé dans votre commune le 15/12/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSE Rene Daniel Jean. - Né le 24/06/1911 à Outarville - 45 - Loiret. - Décédé le 15/12/1989 à Pithiviers - 45 - Loiret. - Acte de décès numéro 233. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7672623-brosse-rene-daniel-jean. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSE Rene Daniel Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSE Rene Daniel Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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