Avis de décès de

M. CHAMPTOUSSEL Clement Fernand

Né le 10/03/1909 - Décédé le 14/03/1989
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Sexe : Homme
Nom : CHAMPTOUSSEL
Prénom(s) : Clement Fernand
Date de naissance : 10/03/1909
Lieu de naissance : Melay - 52 - Haute-Marne Code Insee 52318
Date de décès : 14/03/1989 (80 ans)
Lieu de décès : Melay - 52 - Haute-Marne Code Insee 52318
Acte de décès : Numéro 5 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAMPTOUSSEL Clement Fernand, vous devez contacter la mairie de Melay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAMPTOUSSEL Clement Fernand qui semble être décédé dans votre commune le 14/03/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAMPTOUSSEL Clement Fernand. - Né le 10/03/1909 à Melay - 52 - Haute-Marne. - Décédé le 14/03/1989 à Melay - 52 - Haute-Marne. - Acte de décès numéro 5. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7696598-champtoussel-clement-fernand. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAMPTOUSSEL Clement Fernand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAMPTOUSSEL Clement Fernand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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