Avis de décès de

M. PITON Jean Michel

Né le 30/08/1933 - Décédé le 28/05/1989
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Sexe : Homme
Nom : PITON
Prénom(s) : Jean Michel
Date de naissance : 30/08/1933
Lieu de naissance : Douai - 59 - Nord Code Insee 59178
Date de décès : 28/05/1989 (55 ans)
Lieu de décès : Douchy-les-Mines - 59 - Nord Code Insee 59179
Acte de décès : Numéro 46 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PITON Jean Michel, vous devez contacter la mairie de Douchy-les-Mines. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PITON Jean Michel qui semble être décédé dans votre commune le 28/05/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PITON Jean Michel. - Né le 30/08/1933 à Douai - 59 - Nord. - Décédé le 28/05/1989 à Douchy-les-Mines - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 46. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7734065-piton-jean-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PITON Jean Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PITON Jean Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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