Avis de décès de

M. TROGNEE Fernand

Né le 27/12/1907 - Décédé le 25/07/1989
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Sexe : Homme
Nom : TROGNEE
Prénom(s) : Fernand
Date de naissance : 27/12/1907
Lieu de naissance : Ferriere-La-Petite - 59 - Nord Code Insee 59231
Date de décès : 25/07/1989 (81 ans)
Lieu de décès : Quiévelon - 59 - Nord Code Insee 59483
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. TROGNEE Fernand, vous devez contacter la mairie de Quiévelon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. TROGNEE Fernand qui semble être décédé dans votre commune le 25/07/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. TROGNEE Fernand. - Né le 27/12/1907 à Ferriere-La-Petite - 59 - Nord. - Décédé le 25/07/1989 à Quiévelon - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7735629-trognee-fernand. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. TROGNEE Fernand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. TROGNEE Fernand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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