Avis de décès de

M. BAVAY Charles

Né le 27/03/1925 - Décédé le 29/06/1989
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Sexe : Homme
Nom : BAVAY
Prénom(s) : Charles
Date de naissance : 27/03/1925
Lieu de naissance : Trith-Saint-Leger - 59 - Nord Code Insee 59603
Date de décès : 29/06/1989 (64 ans)
Lieu de décès : Saint-Amand-les-Eaux - 59 - Nord Code Insee 59526
Acte de décès : Numéro 149 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAVAY Charles, vous devez contacter la mairie de Saint-Amand-les-Eaux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAVAY Charles qui semble être décédé dans votre commune le 29/06/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAVAY Charles. - Né le 27/03/1925 à Trith-Saint-Leger - 59 - Nord. - Décédé le 29/06/1989 à Saint-Amand-les-Eaux - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 149. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7750875-bavay-charles. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAVAY Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAVAY Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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