Avis de décès de

M. BART Gerard Marc Bernard

Né le 28/11/1931 - Décédé le 19/10/1989
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BART
Prénom(s) : Gerard Marc Bernard
Date de naissance : 28/11/1931
Lieu de naissance : Silly-En-Gouffern - 61 - Orne Code Insee 61474
Date de décès : 19/10/1989 (57 ans)
Lieu de décès : Flers - 61 - Orne Code Insee 61169
Acte de décès : Numéro 351 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BART Gerard Marc Bernard, vous devez contacter la mairie de Flers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BART Gerard Marc Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 19/10/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BART Gerard Marc Bernard. - Né le 28/11/1931 à Silly-En-Gouffern - 61 - Orne. - Décédé le 19/10/1989 à Flers - 61 - Orne. - Acte de décès numéro 351. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7761016-bart-gerard-marc-bernard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BART Gerard Marc Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BART Gerard Marc Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts