Avis de décès de

M. MONIAT Charles Marcel

Né le 20/11/1897 - Décédé le 31/01/1989
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Sexe : Homme
Nom : MONIAT
Prénom(s) : Charles Marcel
Date de naissance : 20/11/1897
Lieu de naissance : Blondefontaine - 70 - Haute-Saône Code Insee 70074
Date de décès : 31/01/1989 (91 ans)
Lieu de décès : La Seyne-sur-Mer - 83 - Var Code Insee 83126
Acte de décès : Numéro 59 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MONIAT Charles Marcel, vous devez contacter la mairie de La Seyne-sur-Mer. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MONIAT Charles Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 31/01/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MONIAT Charles Marcel. - Né le 20/11/1897 à Blondefontaine - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 31/01/1989 à La Seyne-sur-Mer - 83 - Var. - Acte de décès numéro 59. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7814963-moniat-charles-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MONIAT Charles Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MONIAT Charles Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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