Avis de décès de

M. BROSSARD Clovis Albert

Né le 08/08/1898 - Décédé le 20/03/1989
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BROSSARD
Prénom(s) : Clovis Albert
Date de naissance : 08/08/1898
Lieu de naissance : Fenioux - 79 - Deux-Sèvres Code Insee 79119
Date de décès : 20/03/1989 (90 ans)
Lieu de décès : La Roche-sur-Yon - 85 - Vendée Code Insee 85191
Acte de décès : Numéro 223 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSARD Clovis Albert, vous devez contacter la mairie de La Roche-sur-Yon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSARD Clovis Albert qui semble être décédé dans votre commune le 20/03/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSARD Clovis Albert. - Né le 08/08/1898 à Fenioux - 79 - Deux-Sèvres. - Décédé le 20/03/1989 à La Roche-sur-Yon - 85 - Vendée. - Acte de décès numéro 223. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7903331-brossard-clovis-albert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSARD Clovis Albert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSARD Clovis Albert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts