Avis de décès de

M. ARNOUX Barthelemy Michel

Né le 09/03/1901 - Décédé le 02/11/1973
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Sexe : Homme
Nom : ARNOUX
Prénom(s) : Barthelemy Michel
Date de naissance : 09/03/1901
Lieu de naissance : Lyon 02 - 69 - Rhône Code Insee 69382
Date de décès : 02/11/1973 (72 ans)
Lieu de décès : Trévoux - 01 - Ain Code Insee 01427
Acte de décès : Numéro 150 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARNOUX Barthelemy Michel, vous devez contacter la mairie de Trévoux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARNOUX Barthelemy Michel qui semble être décédé dans votre commune le 02/11/1973. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARNOUX Barthelemy Michel. - Né le 09/03/1901 à Lyon 02 - 69 - Rhône. - Décédé le 02/11/1973 à Trévoux - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 150. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/792782-arnoux-barthelemy-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARNOUX Barthelemy Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARNOUX Barthelemy Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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