Avis de décès de

M. SEPOT Leon Arthur

Né le 26/09/1902 - Décédé le 17/03/1989
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SEPOT
Prénom(s) : Leon Arthur
Date de naissance : 26/09/1902
Lieu de naissance : Sens - 89 - Yonne Code Insee 89387
Date de décès : 17/03/1989 (86 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 378 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SEPOT Leon Arthur, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SEPOT Leon Arthur qui semble être décédé dans votre commune le 17/03/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SEPOT Leon Arthur. - Né le 26/09/1902 à Sens - 89 - Yonne. - Décédé le 17/03/1989 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 378. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7944057-sepot-leon-arthur. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SEPOT Leon Arthur ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SEPOT Leon Arthur, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts