Avis de décès de

M. STEMPHELET Robert Jules

Né le 14/08/1927 - Décédé le 11/10/1989
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Sexe : Homme
Nom : STEMPHELET
Prénom(s) : Robert Jules
Date de naissance : 14/08/1927
Lieu de naissance : Delle - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90033
Date de décès : 11/10/1989 (62 ans)
Lieu de décès : Delle - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90033
Acte de décès : Numéro 31 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. STEMPHELET Robert Jules, vous devez contacter la mairie de Delle. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. STEMPHELET Robert Jules qui semble être décédé dans votre commune le 11/10/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. STEMPHELET Robert Jules. - Né le 14/08/1927 à Delle - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 11/10/1989 à Delle - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 31. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7945507-stemphelet-robert-jules. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. STEMPHELET Robert Jules ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. STEMPHELET Robert Jules, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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