Avis de décès de

M. PASCAL Robert Leon

Né le 14/05/1911 - Décédé le 23/12/1989
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Sexe : Homme
Nom : PASCAL
Prénom(s) : Robert Leon
Date de naissance : 14/05/1911
Lieu de naissance : Stains - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93072
Date de décès : 23/12/1989 (78 ans)
Lieu de décès : Aubusson - 23 - Creuse Code Insee 23008
Acte de décès : Numéro 127 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASCAL Robert Leon, vous devez contacter la mairie de Aubusson. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASCAL Robert Leon qui semble être décédé dans votre commune le 23/12/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASCAL Robert Leon. - Né le 14/05/1911 à Stains - 93 - Seine-Saint-Denis. - Décédé le 23/12/1989 à Aubusson - 23 - Creuse. - Acte de décès numéro 127. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7967732-pascal-robert-leon. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASCAL Robert Leon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASCAL Robert Leon, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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