Avis de décès de

M. CHAVANNE Hugues Marcel

Né le 12/03/1896 - Décédé le 19/12/1989
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Sexe : Homme
Nom : CHAVANNE
Prénom(s) : Hugues Marcel
Date de naissance : 12/03/1896
Lieu de naissance : Villefranche-Sur-Saone - 69 - Rhône Code Insee 69264
Date de décès : 19/12/1989 (93 ans)
Lieu de décès : Gleizé - 69 - Rhône Code Insee 69092
Acte de décès : Numéro 520 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAVANNE Hugues Marcel, vous devez contacter la mairie de Gleizé. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAVANNE Hugues Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 19/12/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAVANNE Hugues Marcel. - Né le 12/03/1896 à Villefranche-Sur-Saone - 69 - Rhône. - Décédé le 19/12/1989 à Gleizé - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 520. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7968997-chavanne-hugues-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAVANNE Hugues Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAVANNE Hugues Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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