Avis de décès de

M. ROUSSEL Emmanuel

Né le 30/11/1906 - Décédé le 25/12/1989
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Sexe : Homme
Nom : ROUSSEL
Prénom(s) : Emmanuel
Date de naissance : 30/11/1906
Lieu de naissance : Saint-Victor-De-Malcap - 30 - Gard Code Insee 30303
Date de décès : 25/12/1989 (83 ans)
Lieu de décès : Bagnols-sur-Cèze - 30 - Gard Code Insee 30028
Acte de décès : Numéro 324 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROUSSEL Emmanuel, vous devez contacter la mairie de Bagnols-sur-Cèze. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROUSSEL Emmanuel qui semble être décédé dans votre commune le 25/12/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROUSSEL Emmanuel. - Né le 30/11/1906 à Saint-Victor-De-Malcap - 30 - Gard. - Décédé le 25/12/1989 à Bagnols-sur-Cèze - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 324. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7974978-roussel-emmanuel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROUSSEL Emmanuel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROUSSEL Emmanuel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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