Avis de décès de

M. SEMBINELLI Stephane Joseph

Né le 09/11/1967 - Décédé le 09/12/1989
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Sexe : Homme
Nom : SEMBINELLI
Prénom(s) : Stephane Joseph
Date de naissance : 09/11/1967
Lieu de naissance : Bourg-En-Bresse - 01 - Ain Code Insee 01053
Date de décès : 09/12/1989 (22 ans)
Lieu de décès : Montigny-le-Bretonneux - 78 - Yvelines Code Insee 78423
Acte de décès : Numéro 45 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SEMBINELLI Stephane Joseph, vous devez contacter la mairie de Montigny-le-Bretonneux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SEMBINELLI Stephane Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 09/12/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SEMBINELLI Stephane Joseph. - Né le 09/11/1967 à Bourg-En-Bresse - 01 - Ain. - Décédé le 09/12/1989 à Montigny-le-Bretonneux - 78 - Yvelines. - Acte de décès numéro 45. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/7983258-sembinelli-stephane-joseph. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SEMBINELLI Stephane Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SEMBINELLI Stephane Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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