Avis de décès de

M. SABIC Smail

Né le 10/10/1930 - Décédé le 01/01/1990
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SABIC
Prénom(s) : Smail
Date de naissance : 10/10/1930
Lieu de naissance : Liskovac - Serbie Code Insee 99121
Date de décès : 01/01/1990 (59 ans)
Lieu de décès : Vauthiermont - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90100
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SABIC Smail, vous devez contacter la mairie de Vauthiermont. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SABIC Smail qui semble être décédé dans votre commune le 01/01/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SABIC Smail. - Né le 10/10/1930 à Liskovac - Serbie. - Décédé le 01/01/1990 à Vauthiermont - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8000679-sabic-smail. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SABIC Smail ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SABIC Smail, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts