Avis de décès de

M. ROZAND Robert

Né le 18/08/1931 - Décédé le 24/12/1989
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ROZAND
Prénom(s) : Robert
Date de naissance : 18/08/1931
Lieu de naissance : Saint-Jean-Sur-Veyle - 01 - Ain Code Insee 01365
Date de décès : 24/12/1989 (58 ans)
Lieu de décès : Saint-Jean-sur-Veyle - 01 - Ain Code Insee 01365
Acte de décès : Numéro 11 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROZAND Robert, vous devez contacter la mairie de Saint-Jean-sur-Veyle. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROZAND Robert qui semble être décédé dans votre commune le 24/12/1989. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROZAND Robert. - Né le 18/08/1931 à Saint-Jean-Sur-Veyle - 01 - Ain. - Décédé le 24/12/1989 à Saint-Jean-sur-Veyle - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 11. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8020008-rozand-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROZAND Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROZAND Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts