Avis de décès de

M. BERNARD Clovis Jean Joseph

Né le 15/01/1934 - Décédé le 18/01/1990
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Sexe : Homme
Nom : BERNARD
Prénom(s) : Clovis Jean Joseph
Date de naissance : 15/01/1934
Lieu de naissance : Saint-Hilaire-De-Riez - 85 - Vendée Code Insee 85226
Date de décès : 18/01/1990 (56 ans)
Lieu de décès : La Roche-sur-Yon - 85 - Vendée Code Insee 85191
Acte de décès : Numéro 58 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BERNARD Clovis Jean Joseph, vous devez contacter la mairie de La Roche-sur-Yon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BERNARD Clovis Jean Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 18/01/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BERNARD Clovis Jean Joseph. - Né le 15/01/1934 à Saint-Hilaire-De-Riez - 85 - Vendée. - Décédé le 18/01/1990 à La Roche-sur-Yon - 85 - Vendée. - Acte de décès numéro 58. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8030389-bernard-clovis-jean-joseph. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BERNARD Clovis Jean Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BERNARD Clovis Jean Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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