Avis de décès de

M. SEQUIER Arthur Camille

Né le 02/04/1905 - Décédé le 15/02/1990
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Sexe : Homme
Nom : SEQUIER
Prénom(s) : Arthur Camille
Date de naissance : 02/04/1905
Lieu de naissance : Saint-Julien-D'arpaon - 48 - Lozère Code Insee 48162
Date de décès : 15/02/1990 (84 ans)
Lieu de décès : Vincennes - 94 - Val-de-Marne Code Insee 94080
Acte de décès : Numéro 60 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SEQUIER Arthur Camille, vous devez contacter la mairie de Vincennes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SEQUIER Arthur Camille qui semble être décédé dans votre commune le 15/02/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SEQUIER Arthur Camille. - Né le 02/04/1905 à Saint-Julien-D'arpaon - 48 - Lozère. - Décédé le 15/02/1990 à Vincennes - 94 - Val-de-Marne. - Acte de décès numéro 60. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8062222-sequier-arthur-camille. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SEQUIER Arthur Camille ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SEQUIER Arthur Camille, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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