Avis de décès de

M. DEBAY Roger Andre

Né le 08/10/1913 - Décédé le 31/01/1990
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DEBAY
Prénom(s) : Roger Andre
Date de naissance : 08/10/1913
Lieu de naissance : Dijon - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21231
Date de décès : 31/01/1990 (76 ans)
Lieu de décès : Vitteaux - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21710
Acte de décès : Numéro 8 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEBAY Roger Andre, vous devez contacter la mairie de Vitteaux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEBAY Roger Andre qui semble être décédé dans votre commune le 31/01/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEBAY Roger Andre. - Né le 08/10/1913 à Dijon - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 31/01/1990 à Vitteaux - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 8. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8062946-debay-roger-andre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEBAY Roger Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEBAY Roger Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts