Avis de décès de

M. FLACELIERE Daniel Patrick

Né le 20/09/1949 - Décédé le 27/01/1990
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Sexe : Homme
Nom : FLACELIERE
Prénom(s) : Daniel Patrick
Date de naissance : 20/09/1949
Lieu de naissance : Savigny-Les-Beaune - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21590
Date de décès : 27/01/1990 (40 ans)
Lieu de décès : Vitteaux - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21710
Acte de décès : Numéro 5 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. FLACELIERE Daniel Patrick, vous devez contacter la mairie de Vitteaux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. FLACELIERE Daniel Patrick qui semble être décédé dans votre commune le 27/01/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. FLACELIERE Daniel Patrick. - Né le 20/09/1949 à Savigny-Les-Beaune - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 27/01/1990 à Vitteaux - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 5. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8062948-flaceliere-daniel-patrick. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. FLACELIERE Daniel Patrick ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. FLACELIERE Daniel Patrick, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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