Avis de décès de

M. PEPERA Jean Marcel Andre

Né le 21/02/1935 - Décédé le 18/02/1990
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Sexe : Homme
Nom : PEPERA
Prénom(s) : Jean Marcel Andre
Date de naissance : 21/02/1935
Lieu de naissance : Aulnay-Sous-Bois - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93005
Date de décès : 18/02/1990 (54 ans)
Lieu de décès : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Acte de décès : Numéro 88 - Demander l'acte

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PEPERA Jean Marcel Andre, vous devez contacter la mairie de Vesoul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PEPERA Jean Marcel Andre qui semble être décédé dans votre commune le 18/02/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PEPERA Jean Marcel Andre. - Né le 21/02/1935 à Aulnay-Sous-Bois - 93 - Seine-Saint-Denis. - Décédé le 18/02/1990 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 88. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8063698-pepera-jean-marcel-andre. Cordialement

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PEPERA Jean Marcel Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PEPERA Jean Marcel Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.