Avis de décès de

M. BROGNART Andre

Né le 03/07/1926 - Décédé le 22/02/1990
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Sexe : Homme
Nom : BROGNART
Prénom(s) : Andre
Date de naissance : 03/07/1926
Lieu de naissance : Divion - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62270
Date de décès : 22/02/1990 (63 ans)
Lieu de décès : Méricourt - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62570
Acte de décès : Numéro 21 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROGNART Andre, vous devez contacter la mairie de Méricourt. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROGNART Andre qui semble être décédé dans votre commune le 22/02/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROGNART Andre. - Né le 03/07/1926 à Divion - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 22/02/1990 à Méricourt - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 21. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8067221-brognart-andre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROGNART Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROGNART Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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