Avis de décès de

M. CLEMENT Leon Arsene

Né le 16/10/1893 - Décédé le 19/02/1990
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Sexe : Homme
Nom : CLEMENT
Prénom(s) : Leon Arsene
Date de naissance : 16/10/1893
Lieu de naissance : Billiat - 01 - Ain Code Insee 01044
Date de décès : 19/02/1990 (96 ans)
Lieu de décès : Valserhône - 01 - Ain Code Insee 01033
Acte de décès : Numéro 11 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLEMENT Leon Arsene, vous devez contacter la mairie de Valserhône. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLEMENT Leon Arsene qui semble être décédé dans votre commune le 19/02/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLEMENT Leon Arsene. - Né le 16/10/1893 à Billiat - 01 - Ain. - Décédé le 19/02/1990 à Valserhône - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 11. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8074600-clement-leon-arsene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLEMENT Leon Arsene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLEMENT Leon Arsene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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