Avis de décès de

M. MASSA Emile Sylvain

Né le 08/03/1900 - Décédé le 14/01/1990
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MASSA
Prénom(s) : Emile Sylvain
Date de naissance : 08/03/1900
Lieu de naissance : Cannes - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06029
Date de décès : 14/01/1990 (89 ans)
Lieu de décès : Grasse - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06069
Acte de décès : Numéro 46 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MASSA Emile Sylvain, vous devez contacter la mairie de Grasse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MASSA Emile Sylvain qui semble être décédé dans votre commune le 14/01/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MASSA Emile Sylvain. - Né le 08/03/1900 à Cannes - 06 - Alpes-Maritimes. - Décédé le 14/01/1990 à Grasse - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 46. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8075301-massa-emile-sylvain. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MASSA Emile Sylvain ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MASSA Emile Sylvain, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts