Avis de décès de

M. PASCAL Pierre Alfred Anatole

Né le 16/04/1909 - Décédé le 13/01/1990
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Sexe : Homme
Nom : PASCAL
Prénom(s) : Pierre Alfred Anatole
Date de naissance : 16/04/1909
Lieu de naissance : Mons-En-Baroeul - 59 - Nord Code Insee 59410
Date de décès : 13/01/1990 (80 ans)
Lieu de décès : Italie Code Insee 99127
Acte de décès : Numéro inconnu - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Wikipedia : Pierre Pascal, poète, écrivain et iraniste français  
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASCAL Pierre Alfred Anatole ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASCAL Pierre Alfred Anatole, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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