Avis de décès de

M. BERNARD Marcel Rene Andre Emmanuel

Né le 24/02/1908 - Décédé le 27/01/1990
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BERNARD
Prénom(s) : Marcel Rene Andre Emmanuel
Date de naissance : 24/02/1908
Lieu de naissance : Bressuire - 79 - Deux-Sèvres Code Insee 79049
Date de décès : 27/01/1990 (81 ans)
Lieu de décès : Maroc Code Insee 99350
Acte de décès : Numéro inconnu - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BERNARD Marcel Rene Andre Emmanuel, vous devez contacter le service public.

Demander l'acte de décès au pays

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BERNARD Marcel Rene Andre Emmanuel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BERNARD Marcel Rene Andre Emmanuel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts