Avis de décès de

M. NOVEL Constant Joseph

Né le 19/09/1899 - Décédé le 11/02/1973
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : NOVEL
Prénom(s) : Constant Joseph
Date de naissance : 19/09/1899
Lieu de naissance : Choisy - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74076
Date de décès : 11/02/1973 (73 ans)
Lieu de décès : Chambéry - 73 - Savoie Code Insee 73065
Acte de décès : Numéro 177 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NOVEL Constant Joseph, vous devez contacter la mairie de Chambéry. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NOVEL Constant Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 11/02/1973. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NOVEL Constant Joseph. - Né le 19/09/1899 à Choisy - 74 - Haute-Savoie. - Décédé le 11/02/1973 à Chambéry - 73 - Savoie. - Acte de décès numéro 177. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/810755-novel-constant-joseph. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NOVEL Constant Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NOVEL Constant Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts