Avis de décès de

M. BOUSSEMAER Daniel Charles

Né le 10/06/1899 - Décédé le 21/03/1990
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Sexe : Homme
Nom : BOUSSEMAER
Prénom(s) : Daniel Charles
Date de naissance : 10/06/1899
Lieu de naissance : Malo-Les-Bains - 59 - Nord Code Insee 59183
Date de décès : 21/03/1990 (90 ans)
Lieu de décès : Stains - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93072
Acte de décès : Numéro 91 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUSSEMAER Daniel Charles, vous devez contacter la mairie de Stains. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUSSEMAER Daniel Charles qui semble être décédé dans votre commune le 21/03/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUSSEMAER Daniel Charles. - Né le 10/06/1899 à Malo-Les-Bains - 59 - Nord. - Décédé le 21/03/1990 à Stains - 93 - Seine-Saint-Denis. - Acte de décès numéro 91. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8112347-boussemaer-daniel-charles. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUSSEMAER Daniel Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUSSEMAER Daniel Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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