Avis de décès de

M. SEBILLON Roger Emile

Né le 25/05/1943 - Décédé le 30/03/1990
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Sexe : Homme
Nom : SEBILLON
Prénom(s) : Roger Emile
Date de naissance : 25/05/1943
Lieu de naissance : Clamerey - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21177
Date de décès : 30/03/1990 (46 ans)
Lieu de décès : Quetigny - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21515
Acte de décès : Numéro 21 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SEBILLON Roger Emile, vous devez contacter la mairie de Quetigny. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SEBILLON Roger Emile qui semble être décédé dans votre commune le 30/03/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SEBILLON Roger Emile. - Né le 25/05/1943 à Clamerey - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 30/03/1990 à Quetigny - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 21. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8113940-sebillon-roger-emile. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SEBILLON Roger Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SEBILLON Roger Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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