Avis de décès de

M. BUSCH Marcel

Né le 07/07/1944 - Décédé le 08/03/1990
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Sexe : Homme
Nom : BUSCH
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 07/07/1944
Lieu de naissance : Saint-Gaudens - 31 - Haute-Garonne Code Insee 31483
Date de décès : 08/03/1990 (45 ans)
Lieu de décès : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Acte de décès : Numéro 00160 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUSCH Marcel, vous devez contacter la mairie de Belfort. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUSCH Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 08/03/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUSCH Marcel. - Né le 07/07/1944 à Saint-Gaudens - 31 - Haute-Garonne. - Décédé le 08/03/1990 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 00160. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8114288-busch-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUSCH Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUSCH Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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