Avis de décès de

M. VASSEL Antoine Clovis

Né le 06/05/1908 - Décédé le 14/03/1990
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Sexe : Homme
Nom : VASSEL
Prénom(s) : Antoine Clovis
Date de naissance : 06/05/1908
Lieu de naissance : Saint-Vincent - 43 - Haute-Loire Code Insee 43230
Date de décès : 14/03/1990 (81 ans)
Lieu de décès : Alix - 69 - Rhône Code Insee 69004
Acte de décès : Numéro 57 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. VASSEL Antoine Clovis, vous devez contacter la mairie de Alix. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. VASSEL Antoine Clovis qui semble être décédé dans votre commune le 14/03/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. VASSEL Antoine Clovis. - Né le 06/05/1908 à Saint-Vincent - 43 - Haute-Loire. - Décédé le 14/03/1990 à Alix - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 57. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8120532-vassel-antoine-clovis. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. VASSEL Antoine Clovis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. VASSEL Antoine Clovis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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