Avis de décès de

M. BROYER Claude Eugene

Né le 22/08/1906 - Décédé le 03/03/1990
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Sexe : Homme
Nom : BROYER
Prénom(s) : Claude Eugene
Date de naissance : 22/08/1906
Lieu de naissance : Cormoranche-Sur-Saone - 01 - Ain Code Insee 01123
Date de décès : 03/03/1990 (83 ans)
Lieu de décès : Cormoranche-sur-Saône - 01 - Ain Code Insee 01123
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROYER Claude Eugene, vous devez contacter la mairie de Cormoranche-sur-Saône. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROYER Claude Eugene qui semble être décédé dans votre commune le 03/03/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROYER Claude Eugene. - Né le 22/08/1906 à Cormoranche-Sur-Saone - 01 - Ain. - Décédé le 03/03/1990 à Cormoranche-sur-Saône - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8120960-broyer-claude-eugene. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROYER Claude Eugene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROYER Claude Eugene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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