Avis de décès de

Mme KHETTAR Khouria

Née le 09/05/1963 - Décédée le 05/04/1990
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Sexe : Femme
Nom : KHETTAR
Prénom(s) : Khouria
Date de naissance : 09/05/1963
Lieu de naissance : L Arbresle - 69 - Rhône Code Insee 69010
Date de décès : 05/04/1990 (26 ans)
Lieu de décès : Saint-Pierre-la-Palud - 69 - Rhône Code Insee 69231
Acte de décès : Numéro 10 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour Mme KHETTAR Khouria, vous devez contacter la mairie de Saint-Pierre-la-Palud. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour Mme KHETTAR Khouria qui semble être décédée dans votre commune le 05/04/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - Mme KHETTAR Khouria. - Née le 09/05/1963 à L Arbresle - 69 - Rhône. - Décédée le 05/04/1990 à Saint-Pierre-la-Palud - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 10. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8122099-khettar-khouria. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mme KHETTAR Khouria ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de Mme KHETTAR Khouria, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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