Avis de décès de

M. DUTOIT Robert Emile Joachim

Né le 25/01/1908 - Décédé le 09/04/1990
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DUTOIT
Prénom(s) : Robert Emile Joachim
Date de naissance : 25/01/1908
Lieu de naissance : Tourcoing - 59 - Nord Code Insee 59599
Date de décès : 09/04/1990 (82 ans)
Lieu de décès : Breil-sur-Roya - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06023
Acte de décès : Numéro 11 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUTOIT Robert Emile Joachim, vous devez contacter la mairie de Breil-sur-Roya. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUTOIT Robert Emile Joachim qui semble être décédé dans votre commune le 09/04/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUTOIT Robert Emile Joachim. - Né le 25/01/1908 à Tourcoing - 59 - Nord. - Décédé le 09/04/1990 à Breil-sur-Roya - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 11. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8125786-dutoit-robert-emile-joachim. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUTOIT Robert Emile Joachim ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUTOIT Robert Emile Joachim, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts