Avis de décès de

M. ROESS Frederic Jean

Né le 16/01/1908 - Décédé le 17/03/1990
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Sexe : Homme
Nom : ROESS
Prénom(s) : Frederic Jean
Date de naissance : 16/01/1908
Lieu de naissance : Stosswihr - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68329
Date de décès : 17/03/1990 (82 ans)
Lieu de décès : Stosswihr - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68329
Acte de décès : Numéro 5 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROESS Frederic Jean, vous devez contacter la mairie de Stosswihr. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROESS Frederic Jean qui semble être décédé dans votre commune le 17/03/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROESS Frederic Jean. - Né le 16/01/1908 à Stosswihr - 68 - Haut-Rhin. - Décédé le 17/03/1990 à Stosswihr - 68 - Haut-Rhin. - Acte de décès numéro 5. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8147068-roess-frederic-jean. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROESS Frederic Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROESS Frederic Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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