Avis de décès de

M. DAVOULT Charles Emile

Né le 11/12/1893 - Décédé le 24/08/1973
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DAVOULT
Prénom(s) : Charles Emile
Date de naissance : 11/12/1893
Lieu de naissance : Montrouge - 75 Code Insee 75049
Date de décès : 24/08/1973 (79 ans)
Lieu de décès : Méounes-lès-Montrieux - 83 - Var Code Insee 83077
Acte de décès : Numéro 6 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DAVOULT Charles Emile, vous devez contacter la mairie de Méounes-lès-Montrieux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DAVOULT Charles Emile qui semble être décédé dans votre commune le 24/08/1973. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DAVOULT Charles Emile. - Né le 11/12/1893 à Montrouge - 75. - Décédé le 24/08/1973 à Méounes-lès-Montrieux - 83 - Var. - Acte de décès numéro 6. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/814730-davoult-charles-emile. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DAVOULT Charles Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DAVOULT Charles Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts